Creative Commons est un organisme non gouvernemental à but non lucratif dont l’objectif est d’offrir des outils légaux pour faciliter la diffusion et le partage d’œuvres. L’apposition d’une licence CC sur une œuvre rend explicite la compréhension de ses usages possibles (utilisation, modification, diffusion) et élimine la nécessité de demander les droits aux personnes créatrices et titulaires des droits.
Source : fabrique REL. (2020). Licences creative commons et les rel. Sous licence CC BY 4.0
L’attribution d’une licence Creative Commons aux ressources éducatives offre de nombreux avantages.
Il n’est pas nécessaire de gérer les demandes d’autorisation individuelles
Une fois appliquée l’une des licences Creative Commons à une œuvre, il est possible de renvoyer tous les utilisateurs potentiels au contrat de licence. Si la licence choisie autorise ce qu’un utilisateur veut faire (p. ex. ajouter un chapitre), il n’a pas besoin d’une autre autorisation.
Les œuvres sont plus faciles à découvrir
Les licences Creative Commons sont lisibles par machine. Si une œuvre est marquée sous licence avec le code HTML fourni par Creative Commons, les moteurs de recherche peuvent la décoder et la communiquer aux utilisateurs intéressés.
L’œuvre est plus facile d’accès
La publication d’une œuvre sous une licence Creative Commons réduit les obstacles financiers à l’accès. Cela peut également aider à diminuer les barrières techniques. Les organisations travaillant à accroître l’accès pourront récupérer et reformater une œuvre pour en faciliter la lecture et la diffusion.
S’appuyer sur le travail des autres
Le fait de pouvoir copier librement et éthiquement le travail d’autrui facilite sont adaptation en fonction d’un besoin pédagogique. Si la licence choisie autorise les dérivés, les utilisateurs peuvent également distribuer leurs adaptations de l’œuvre.
Ce module est une traduction/adaptation du module suivant: University of Michigan Library (s.d.). Benefits of Licensing Your Work Under One of the Creative Commons Licenses. Sous licence CC BY 4.0
Les licences Creative Commons se composent de quatre conditions (BY, SA, NC et ND), qui précisent les paramètres d’utilisation d’une œuvre.
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Attribution (BY) | La source de l'œuvre doit être citée en donnant le crédit à l'autrice ou l'auteur. |
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Partage dans les mêmes conditions (SA) | Les adaptations de l'œuvre doivent être partagées avec la même licence CC que celle de l'œuvre originale. |
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Pour usage non commercial (NC) | Seules les utilisations non commerciales sont autorisées. |
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Pas de modification (ND) | Les adaptations de l'œuvre ne sont pas autorisées. |
Les quatre conditions d’utilisation sont déclinées en six différentes licences Creative Commons.
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Attribution 4.0 International (CC BY 4.0) |
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Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0) |
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Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 International (CC BY-NC 4.0) |
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Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0) |
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Attribution - Pas de Modification 4.0 International (CC-BY-ND 4.0) |
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Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC-BY-NC-ND 4.0) |
La mention CC0 permet à une personne titulaire du droit d'auteur d'une œuvre, de placer cette dernière dans le domaine public, et ce, avant l'expiration du droit d'auteur.
Cette marque peut être utilisée pour identifier une œuvre appartenant au domaine public, c'est-à-dire qui n'est plus protégée par le droit d'auteur.
Source : Services des bibliothèques de l’UQAM. (s.d.). Guide d’introduction aux licences Creative Commons. Sous licence CC BY-NC 4.0
Avant d’apposer une licence à une œuvre, la personne créatrice devrait se poser les questions suivantes:
Suis-je à l’aise avec le fait que d’autres personnes soient autorisées à partager leurs versions dérivées de mon œuvre?
Est-ce que je souhaite que les œuvres dérivées soient partagées dans les mêmes conditions?
Suis-je à l’aise avec le fait que d’autres personnes soient autorisées à utiliser mon œuvre, en tout ou en partie, à des fins commerciales?
Creative Commons propose un outil d’aide au choix de la licence, qui permet de bien comprendre ses termes avant de la sélectionner et facilite son intégration à des oeuvres :
La page À propos des licences de Creative Commons présente le concept des trois couches contenues dans une licence CC : le code juridique, le résumé explicatif et le contenu lisible par les machines.
Source : Services des bibliothèques de l’UQAM. (s.d.). Guide d’introduction aux licences Creative Commons. Sous licence CC BY-NC 4.0
Ce guide contient quelques modifications mineures du guide original «Éducation ouverte et ressources éducatives libres (REL)», par Équipe projet REL des BUQ et la fabriqueREL, sous licence CC BY 4.0. Pour en savoir plus: Crédits et mises à jour.