Matériel pédagogique – droit d'auteur

Le Bureau du droit d'auteur (BDA) soutient le personnel enseignant dans les questions de droit d'auteur par rapport aux activités d'enseignement.

Le site Web du Bureau du droit d'auteur vous offre un ensemble de ressources et d'outils pour bien comprendre et appliquer la Loi sur le droit d'auteur:

• Les outils d'aide à la décision, qui, à partir de cas pratiques, vous aident à déterminer si une œuvre protégée peut être utilisée sans frais, en plus de donner les modalités de reproduction et de diffusion selon le contexte d'utilisation (en classe, site Web du cours ou support papier) et le type d'œuvre (image, texte, vidéo, etc.)
• Des informations sur les licences souscrites par la Bibliothèque, dont la licence de la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (licence Copibec)
   

Pour en savoir plus, visitez le site Web du Bureau du droit d'auteur.