Ressources qui ne peuvent pas être adaptées ou modifiées
La vision du mouvement des REL est d’encourager le respect des 5R. Les ressources dont la licence ne permet pas la modification ou l’adaptation ne peuvent donc pas être considérées comme des REL. Bien que les licences Creative Commons soient parmi les plus répandues pour les productions textuelles, vidéos et audios, elles ne sont pas exclusives aux REL. D’autres licences peuvent être utilisées pour libérer une ressource éducative, tant qu’elles permettent aux tiers utilisateurs de modifier sa production, respectant l’idée fondamentale des 5R. Les licences GNU, MIT et LiliQ ainsi que le domaine public sont des exemples de licences compatibles avec les REL.
Source : fabriqueREL. (s.d.). Qu’est-ce qu’une REL? Sous licence CC BY 4.0
Voici les licences Creative Commons dans un ordre décroissant du plus permissif au moins permissif. Comme indiqué, les ressources sous licences avec mention ND (pas de modification) ne sont pas considérées comme des ressources éducatives libres. On parlera plutôt de ressources en libre accès.
Source : L’image est une traduction et une adaptation d’un élément de Green, C. (2014). Updated Keynote Slides [Présentation]. Slideshare. Sous licence CC BY 4.0.
Ce module est traduit et adapté de College Libraries Ontario. (2023). About Open Educational Resources - Not OER. The Learning Portal. Sous licence CC BY NC 4.0
Ressources éducatives numériques (REN) protégées par le droit d'auteur (copyright)
Ne sont pas considérées comme des REL les ressources éducatives numériques (REN) accessibles sur le web qui ne sont pas dans le domaine public ou sous une des quatre premières licences Creative Commons ou sous une autre licence libre. Une ressource sur laquelle ne figure aucune licence est automatiquement protégée par le copyright.
Ce module est traduit et adapté de College Libraries Ontario. (2023). About Open Educational Resources - Not OER. The Learning Portal. Sous licence CC BY NC 4.0
Ressources provenant des collections sous abonnement des bibliothèques
Les ressources sous abonnement des bibliothèques (revues, vidéos et autres formats), même si elles sont accessibles aux usagers, ne sont pas des REL. Ces ressources sont protégées par un contrat de licence dont les frais sont assumés par le service des bibliothèques.
Libre ou gratuit
| Ressources |
Coût pour les consulter |
Licence |
| Ressources éducatives libres |
Gratuit |
Libre |
| Ressources sous abonnement |
Gratuit |
Propriétaire, avec restrictions |
Ce tableau est une traduction et adaptation d’un élément de Blicher, H. (2016, 23 septembre). Finding and Adopting OER [vidéo]. YouTube. Sous licence CC BY 4.0
Ce module est traduit et adapté de College Libraries Ontario. (2023). About Open Educational Resources - Not OER. The Learning Portal. Sous licence CC BY NC 4.0
Ressources en libre accès
Le libre accès est un concept important, distinct des REL. Le libre accès réfère normalement aux publications savantes sous une licence ouverte permettant un accès et une utilisation gratuite (définition de Basic Guide to Open Educational Resources, 2015).
L’expression « libre accès » n’inclut pas le droit de modifier (sauf exception). Les ressources en libre accès ne sont pas nécessairement des REL. Ainsi, dans les cas où la licence n’est pas compatible avec les REL, il faut obtenir une autorisation du détenteur des droits pour les copier et les adapter.
Une grande quantité de ressources éducatives numériques que l’on trouve sur le web sont disponibles en libre accès.
Plus d’information sur le libre accès :
Ce module est traduit et adapté de College Libraries Ontario. (2023). About Open Educational Resources - Not OER. The Learning Portal. Sous licence CC BY NC 4.0
Ressources libres de droits
La mention libre de droits peut porter à confusion, car elle est souvent utilisée dans différents contextes. Mais normalement, quand on parle d’images ou d’enregistrements sonores, elle signifie :
« Les termes libre de droits ou “royalty-free” ne signifient pas qu’on peut utiliser gratuitement l’image. Ces termes signifient que vous ne devez pas payer l’accès à chacune des utilisations ni verser de redevances à l’auteur une fois que vous avez acquis l’image. Donc, l’image est toujours protégée par le droit d’auteur et il faut acquitter les frais de la licence permettant l’utilisation auprès de la compagnie.»
Source : Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval. (s.d.). Œuvres utilisables librement. https://www.bda.ulaval.ca/utilisation-libre/oeuvres-utilisables-librement/
