Normes et brevets

• Base de données sur les brevets canadiens
  Produite par l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, elle permet la recherche de près de 3 millions de brevets canadiens déposés depuis 1869.
• Espacenet
  Produite par l'Office européen des brevets, elle donne accès à plus de 160 millions de brevets du monde entier et contient des informations sur les inventions et les évolutions techniques depuis 1782.
• Google Patents
  Moteur de recherche permettant la recherche dans le texte intégral de millions de brevets provenant de plus de 100 pays.
• Orbit.com Base de données performante sur les brevets, qui permet la recherche simultanée dans plus de 90 offices. Le texte intégral des brevets est disponible pour la plupart des brevets recensés.
  Plus d’informations sur l’utilisation de la base
  Accès :
  • Cliquez sur le bouton «Connexion» pour accéder à la base de données
  • Consultation limitée à 4 accès à la fois
  • Veuillez cliquer sur «Déconnexion» à la fin de votre session

• Registre des brevets de Santé Canada
  Offre des renseignements sur les brevets associés aux ingrédients médicinaux délivrés depuis le 12 mars 1993 pour des médicaments à usage humain ou vétérinaire.

• Pour trouver des guides vous aidant à créer une demande de brevet, chercher par sujet les mots-clés Brevets d'invention Délivrance.
• Pour trouver des documents sur la législation concernant les brevets, chercher par sujet les mots-clés Brevets d’invention Droit en ajoutant le nom du pays voulu, par exemple Brevets d'invention Droit Canada, ou encore Brevets d'invention Droit international.
• Pour trouver des documents sur la propriété intellectuelle dans les domaines industriel, scientifique, littéraire ou artistique, chercher par sujet soit Marques de commerce, Propriété intellectuelle ou Droit d’auteur, en ajoutant le nom du pays voulu, par exemple Marques de commerce Canada.

Canada

• En savoir plus sur les brevets (Office de la propriété intellectuelle du Canada, OPIC)
  Le site présente notamment de l'information et des bases de données sur les brevets et les marques de commerce canadiens.
• Loi sur les brevets (ministère de la Justice)
  Texte à jour de la Loi canadienne sur les brevets.

États-Unis

• United States Patent and Trademark Office (USPTO)
  Agence fédérale pour l'octroi de brevets aux États-Unis et l'enregistrement des marques de commerce.

Europe

• Office européen des brevets (OEB)
  Organisation accordant les brevets en Europe.

International

• Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
  Institution spécialisée des Nations Unies qui encadre la propriété intellectuelle au niveau international. Ce site présente une foule de renseignements sur les brevets ainsi qu'une base de données répertoriant plusieurs millions de brevets (Patentscope).

Dans le champ Sujet, chercher l’acronyme de l’organisme produisant les normes voulues avec le terme Normes, par exemple ISO Normes, ASTM Normes. Pour une recherche par sujet, tapez le sujet avec Normes, par exemple Construction Normes.  Enfin, pour une recherche sur le processus de normalisation, employez Normalisation avec le sujet ou le pays voulu, par exemple Normalisation Canada.

• ASTM Compass
  Compass est un outil permettant de trouver des normes de divers organismes internationaux, dont Advancing Standards Transforming Markets (ASTM), International Office for Standardization (ISO) et International Electrotechnical Commission (IEC).
• Normes CSA
  Plateforme de l'Association canadienne de normalisation (CSA, en anglais) qui permet d'accéder à la totalité de ses normes.

États-Unis

• American Society for Quality (ASQ)
  Organisme promouvant la qualité de la normalisation au niveau international par la mise en place d’une communauté de pratique et l’octroi de nombreuses certifications et formations. Elle administre également les comités consultatifs sur l'élaboration de normes ISO.

Québec et Canada

• Bureau de normalisation du Québec (BNQ)  
  Organisme accrédité par le Conseil canadien des normes pour l'élaboration de normes et la mise en œuvre des programmes de certification pour le Québec.
• Conseil canadien des normes (CCN)
  Encadre le système de normalisation au Canada. Le site inclut un catalogue de normes canadiennes et internationales afin d’y repérer les informations bibliographiques (pas de texte intégral).

International

• Association française de normalisation (AFNOR)
  Organisme chargé d'organiser l'élaboration de normes françaises, européennes ou internationales et d'y participer.
• Organisation internationale de normalisation (ISO)
  Organisme réunissant des experts du monde entier pour définir les meilleures pratiques à suivre et produire des normes applicables internationalement.